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Villeurbanne Tonkin 2 allée Julien Duvivier Immeuble datant de 1982, comprenant 112 logements. Appartement T2 de 54 m2, 8ème étage (immeuble de 12 étages), exposé Est. Un séjour de plus de 18 m², une chambre de 13 m², une cuisine séparée de 11 m², salle de bains avec W.C Possibilité d'acquérir un garage en sous-sol en sus à 9 500 € Prévoir quelques travaux de rafraîchissement.   Charges de copropriété :  149 € / mois Quote-part annuelle (estimative) du budget prévisionnel : 1 784 € Taxe foncière 2020 : 636 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/04/2021 Date limite de réception des offres : 5/05/2021  

183B Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 4 d'une surface de 70,93 m² situé au 4ème étage sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour ouvert sur une terrasse de 9,45 m², d'une cuisine avec cellier, de deux chambres avec placard, d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir des rafraîchissements Charges de copropriété : 131 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.573,96 € Taxe foncière 2020 : 618,94 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 01/04/2021

Villeurbanne Saint-Jean 89 rue des Jardins Immeuble datant de 1969, comprenant 59 logements, sans ascenseur, espaces verts, places de stationnement libres en surface. T4 de 79 m² traversant, exposé Nord/Sud, au 3ème étage. Séjour de 18 m², cuisine de 10 m², 3 chambres de 9, 11 et 12 m² dont 2 avec placard mural, salle de bains donnant sur une loggia de 3 m² et WC séparé. Cave en sous-sol Prévoir travaux de réfection   Charges  de copropriété :  154,74 € par mois (chauffage collectif compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1 857 € Taxe foncière 2019 : 687 €

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 22/04/2021 Date limite de réception des offres : 04/06/2021

Villeurbanne Tonkin 2 allée Julien Duvivier Immeuble datant de 1982, comprenant 112 logements. Appartement de type 1, d’une surface habitable de 35 m2, situé au 11ème étage, exposé Ouest. L’entrée dessert un séjour de plus de 15 m² donnant sur un balcon de 6 m², une cuisine séparée de 9 m², une salle de bains avec W.C Possibilité d'acquérir un garage en sous-sol en sus à 9 500 € Prévoir travaux de rafraîchissement (revêtement de sol à changer)   Charges de copropriété (estimatives) :  138,05 € / mois Quote-part annuelle (estimative) du budget prévisionnel : 1'657 € Taxe foncière 2020 : 498 €

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/04/2021 Date limite de réception des offres : 05/05/2021  

Villeurbanne Saint-Jean 89 rue des Jardins Immeuble datant de 1969,  comprenant 59 logements, sans ascenseur, espaces verts, places de stationnement libres en surface. T4 de 79 m² traversant, exposé Nord/Sud, au 4ème étage (sans ascenseur). Séjour de 17,8 m², cuisine de 10 m², 3 chambres de 9,5, 11 et 11,6 m² dont 2 avec placard mural, salle de bains donnant sur une loggia de 3,3 m² et WC séparé. Cave en sous-sol. Possibilité d'acquérir un garage en sus (8 500€) Prévoir travaux de réfection. Charges  de copropriété :  149,81 € par mois (chauffage collectif compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1 798 € Taxe foncière 2020 : 657 €  

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Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 04/01/2021 Date limite de transmission de l’offre d’achat : 10/02/2021

Saint-Priest - BEL AIR III 1 rue Alfred de Musset Immeuble datant de 1977,  comprenant 120 logements avec ascenseurs. Appartement T4 de 83 m², 3me étage. L’entrée dessert un séjour de 20 m² donnant sur un  balcon de 13,4 m², une cuisine de 10 m², 3 chambres de 910 et   11 m², une salle de bains et W.C séparé Prévoir travaux de réfection. Charges  de copropriété : 223 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 2 678 € Taxe foncière 2020 : 736  €

181B Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 3bis d'une surface de 71 m² situé au 2ème étage sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour (possibilité de créer une troisième chambre) ouvert sur une terrasse de 9,45 m², d'une cuisine avec cellier, de deux chambres avec placard, d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir des rafraîchissements Charges de copropriété : 130 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.554,81 € Taxe foncière 2020 :  640,67 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 01/04/2021​

[video width="1920" height="1080" mp4="https://www.est-metropole-habitat.fr/wp-content/uploads/2021/03/T5-ref-88-Le-Stade.mp4"][/video] Saint-Priest - CENTRE 6 Boulevard Edouard Herriot Immeuble datant de 1963,  comprenant 126 logements avec ascenseurs. Appartement T5 de 90,46 m², au 7ème étage,  exposé Nord/Sud. L’entrée dessert un séjour de 18 m² donnant sur un  balcon de 5 m², une cuisine de 9 m², 4 chambres de 9, 10, 11 et 12 m², une salle de bains avec W.C Prévoir travaux de réfection. Charges  de copropriété :  120 € / mois Eau froide et eau chaude individuelles Quote-part annuelle  du budget prévisionnel : 1 436 € Taxe foncière 2019 : 748 € Prix de vente :  189 407 € * (logement et cave)    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/03/2021

185B Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 3bis de 70,48 m² situé au 1er étage  sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour sur une terrasse, d'une cuisine avec cellier, de deux chambres avec placard, d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir des rafraîchissements Charges  de copropriété : 128,74 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1544,88 € Taxe foncière 2020 :  640,43 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 03/05/2021

16 avenue Galline Immeuble de 1979 –  127 logements sur trois bâtiments. Ascenseur – Chauffage urbain collectif Appartement de type 5 au 1er étage avec vue dégagée, d'une surface de 99 m². Entrée avec cellier de 3 m², un séjour de 21,2 m² et une cuisine de 12,2 m² tout deux ouvert sur balcon de 8 m², quatre chambres de 9 m², 10,50 m² et 11,50 m² (x2), SDB et WC séparé. Possibilité d'acquérir une place de parking en sous-sol à 6.000 € Prévoir travaux de remise en état Charges  de copropriété : 286,46 € par mois (dont chauffage, eaux chaude/eau froide et 11,81 € de fonds travaux)  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 3.437,52 € (dont 141,72 € de fonds travaux) Taxe foncière 2020 :  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 02/05/2021

181B Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 3 de 59 m² situé au rdc surélevé sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour sur une terrasse, d'une cuisine avec cellier, de deux chambres avec placard, d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir des rafraîchissements Charges  de copropriété : 108,24 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1298,87 € Taxe foncière 2020 :  575 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 03/05/2021

181A Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 3 bis de 71 m² situé au 2ème étage sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour sur une terrasse, d'une cuisine avec cellier, de deux chambres avec placard, d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir travaux de remise en état Charges  de copropriété : 129,61 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1555,36 € Taxe foncière 2020 :  640,47 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 03/05/2021

Îlot 6, 25 sixième rue - copropriété de 4 maisons Maison mitoyenne type 3 de 61 m² avec jardin clos et comprenant au rez de chaussée : un séjour, une cuisine et un wc. A l'étage : 2 chambres, une salle de bains et un debarras. En sous-sol, une grande cave. Un garage indépendant. Prévoir des travaux de rafraichissement Charges  de copropriété : 29,37 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 352,40€ Taxe foncière 2020 : 650 €

Prix de vente :  186 170 € *

Villeurbanne Tonkin 2 allée Julien Duvivier Immeuble datant de 1982, comprenant 112 logements. Appartement T1 de 37 m2, 2ème étage (immeuble de 12 étages), exposé Est/Ouest. Un séjour de plus de 19 m² donnant sur un balcon de 6 m², une cuisine séparée de 9 m², salle de bains avec W.C Possibilité d'acquérir un garage en sous-sol en sus à 9 500 € Prévoir quelques travaux de rafraîchissement.   Charges de copropriété (estimatives) :  108,65 € / mois Quote-part annuelle (estimative) du budget prévisionnel : 1'306 € Taxe foncière 2020 : 516 €  

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Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/03/2021 Date limite de réception des offres : 02/04/2021  

183B Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 3bis d'une surface de 71 m² situé au 1er étage sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour (possibilité de créer une troisième chambre) ouvert sur une terrasse de 9,45 m², d'une cuisine avec cellier, de deux chambres avec placards, d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir travaux de rafraîchissement Charges de copropriété : 129 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.545,79 € Taxe foncière 2020 : 640,71 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 01/04/2021

Îlot 15, 1 onzième rue - copropriété de 6 maisons avec syndic bénévole Maison mitoyenne type 5 de 106,60 m² avec jardin clos de 509 m² et comprenant au rez de chaussée : un séjour, un chambre (possibilité d'ouverture sur le séjour), un wc et une cuisine avec accès direct sur le jardin. A l'étage :  3 chambres et une salle d'eau à rénover. En sous-sol, une double cave de 26,60 m² avec accès direct au jardin. Un garage indépendant de 17,05 m². Prévoir des travaux de remise en état Charges  de copropriété : 13,33 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 160 € Taxe foncière 2020 : 940 €

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  Saint-Priest BEL AIR II 28 rue Claude Farrère Immeuble datant de 1973, comprenant 42 logements. Appartement traversant de type 2 bis au 4ème étage, exposé Sud-Est/Nord-Ouest d’une surface de 69 m². Entrée de 6 m², un séjour de 18 m² ouvert sur un balcon de 5 m², salon de 9,8 m² (possibilité de créer une chambre), une cuisine de 12 m²,  une chambre de 11 m², d'une SDB et un W.C. Cave en sous-sol. Prévoir travaux de rafraichissement Charges de copropriété mensuelles : 179 € Quote-part annuelle des charges de copropriété : 2 153 €   Taxe foncière 2020 : 657€

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/05/2021 Date limite de réception des offres : 03/06/2021

[video width="1920" height="1080" mp4="https://www.est-metropole-habitat.fr/wp-content/uploads/2021/03/T4-Ref-65-Le-Stade.mp4"][/video] Saint-Priest - CENTRE 8 Boulevard Edouard Herriot Immeuble datant de 1963,  comprenant 126 logements avec ascenseurs. Appartement T4 de 80,2 m², au 5ème étage,  exposé Nord/Sud. L’entrée dessert un séjour de 18 m² donnant sur un  balcon de 5 m², une cuisine de 9 m², 3 chambres de 9, 10 et 12 m², une salle de bains avec W.C séparé Prévoir travaux de réfection. Charges  de copropriété :  107 € / mois Eau froide et eau chaude individuelles Quote-part annuelle  du budget prévisionnel :  1 283€ Taxe foncière 2019 : 671 € Prix de vente :  168 476 € * (logement et cave)    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/03/2021

Saint-Priest BEL AIR II 28 rue Claude Farrère Immeuble datant de 1973, comprenant 42 logements. Appartement T4 au 5ème et dernier étage, exposé Sud-Est/Nord-Ouest d’une surface de 81 m². Entrée de 7 m², un séjour de 18 m² ouvert sur un balcon de 5 m², une cuisine de 11,67 m²,  3 chambres , une SDB et un W.C. Cave en sous-sol. Charges de copropriété mensuelles : 204 € Quote-part annuelle des charges de copropriété : 2 448€   Taxe foncière 2020 : 815€

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/05/2021 Date limite de réception des offres : 03/06/2021

Saint-Priest centre ville, à proximité des commerces et transport en commun Immeuble de 1962 (réhabilité en 2002) –  20 logements (2 entrées) Appartement traversant de type 3 d'une surface de 61,10 m² situé au 4ème étage sur 5 sans ascenseur. Composé d'une entrée/dégagement avec placard et cellier, d'un séjour de 16,10 m² ouvert sur balcon 8 m², d'une cuisine de 8,50 m², de deux chambres de 10,90 m² et 9,80 m², d'une salle de bains et d'un Wc séparé. Au rez-de-chaussée de la résidence, une cave. Prévoir travaux de remise en état Charges  de copropriété : 140,64 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.687,68 € Taxe foncière 2019 : 580 €

Prix de vente :  126 177 € *

 

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 02/11/2020

Saint-Priest BEL AIR II 28 rue Claude Farrère Immeuble datant de 1973, comprenant 42 logements. Appartement  de type 2  au rez-de-chaussée,  d’une surface de 54,71 m². Entrée de 6 m², un séjour de 14 m² , une cuisine de 11 m²,  une chambre de 10 m², d'une SDB avec W.C et un cellier. Cave en sous-sol. Possibilité place de stationnement à 4 000 € Prévoir travaux de rafraichissement Charges de copropriété mensuelles : 136 € Quote-part annuelle des charges de copropriété : 1 628 €   Taxe foncière 2020 : 551€

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/006/2021