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Villeurbanne Cusset 15 rue des Boucherets Immeuble datant de 1982,  comprenant 13 logements (36 lots de copropriété), sans ascenseur, places de stationnement en surface. Appartement T4 de 95,25 m2 en duplex situé au 1er et 2ème étage (sans ascenseur), exposé Est. L’entrée dessert un séjour de plus de 17 m² avec balcon, une cuisine séparée, un cellier ainsi qu’un W.C A l’étage : 3 chambres d’environ 12m² chacune, dont 2 qui ouvrent sur un balcon, une SDB et W.C. Place de parking en extérieur. Prévoir travaux de réfection.   Charges  de copropriété (estimatives) :  137,61 € / mois Quote-part annuelle (estimative) du budget prévisionnel : 1'652 € Taxe foncière 2019 : 925 €    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 31/08/2020 Date limite de réception des offres : 6/10/2020

Saint-Priest 2 rue Marcel Pagnol Résidence de 120 logements, avec ascenseur,  espaces verts, au calme, à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . T4 de 83 m² au 3^ème étage , orienté Ouest, très lumineux. Entrée avec placard mural et dressing de 3 m², cuisine de 10 m², séjour de 20 m², 3 chambres de 10 et 11 m²,  salle de bains avec baignoire et WC séparé. Un balcon de 13 m² dessert le séjour et la cuisine. Chauffage collectif au gaz. Prévoir travaux de rafraîchissement. Charges de copropriété :  225 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2 784 € Disponible immédiatement Taxe foncière 2019 : 925 €

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Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Saint-Priest 26 rue Claude Farrère Résidence de 42 logements, avec ascenseur, espaces verts. T2 bis de 69,73 m²  transformable en T3 au 5^ème et dernier étage, traversant, orienté plein sud, très lumineux. Entrée avec placard mural , séjour de 18 m², possibilité une chambre de 10 m², cuisine de 12 m², une chambre de 12 m², séjour de 18 m², possibilité une chambre de 10 m²,   salle de bains avec baignoire et WC séparé. Un balcon de 5 m². Chauffage collectif au gaz. Prévoir travaux de rafraichissement. Charges de copropriété :  197 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2 364 € Disponible immédiatement Taxe foncière 2019 : 711 €

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Contact :

Hager VASQUEZ

Chargé de ventes 06.27.29.32.45 h.vasquez@gie-lavilleautrement.fr

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH

28 rue Claude Farrère Résidence de 42 logements, espaces verts. T2  de 54,71 m²  au rez-de-chaussée, orienté plein sud. Entrée avec placard mural, séjour de 14 m², cuisine de 12 m², une chambre de 12 m² ,   salle de bains avec baignoire avec WC . Chauffage collectif au gaz. Prévoir travaux de rafraichissement. Charges de copropriété :  159 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2 006 € Taxe foncière 2019 : 426 € Disponible immédiatement

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Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

 

Villeurbanne Totem, A 100 mètres du bus C3 Immeuble de 2000 –  27 logements (2 entrées) Appartement traversant de type 4 d'une surface de 82 m² situé au 2ème étage. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour de 21,6 m² ouvert sur balcon 6 m², d'une cuisine de 11,6 m², de trois chambres avec placards de 11 m², 10,8 m² et 10,1 m², d'une salle de bains et d'un Wc séparé. Possibilité d’acquérir un garage en sous-sol au prix de 10.000 € Prévoir travaux de rafraîchissements Charges  de copropriété : 101,87 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.222,44 € Taxe foncière 2019 : 1.130 €

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Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/07/2020

Villeurbanne 5 rue Bat-Yam - Quartier Charpennes Résidence de 56 logements à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . Appartement de type 4 de 79,7m² situé au rez-de-chaussée, exposé Est/Ouest. Très lumineux.  Un séjour/Cuisine de 40 m²,  3 chambres d’environ 8,5, 9,6 et 11 m², SDB et WC séparé. grande terrasse de 13 m². Possibilité garage en sus à 11 000 €. Charges de copropriété :  237 € par mois (chauffage, eaux chaude  compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2.839 € Disponible immédiatement Taxe foncière 2019 : 882 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Villeurbanne 5 rue Bat-Yam - Quartier Charpennes Résidence de 56 logements à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . Appartement en duplex, exposé plein Ouest Au 1er  niveau : Entrée avec placard mural et WC, séjour / cuisine d’environ 26m², une chambre de 11m². Au 2ème  niveau : une mezzanine de 16 m2, salle de bains avec baignoire et WC. Cave en sous-sol. Possibilité garage en sous-sol au prix de 11 000 € Charges de copropriété :  183 € par mois (chauffage, eaux chaude  compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2 200 € Disponible immédiatement Taxe foncière 2019 : 816 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Villeurbanne Gratte Ciel 29 rue Clément Michut Résidence de 77 logements (2 montées), avec ascenseur et gardien, au calme en plein centre de Villeurbanne Gratte-Ciel, à proximité immédiate des transports en commun (250 m du métro Gratte-Ciel), des commerces et de la mairie (150 m). Appartement traversant de type 2 d'une surface de 51 m² situé au 4ème étage avec vue sur parc intérieur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour de 20,7 m² ouvert sur balcon/jardinière de 11,5 m², d'une cuisine de 7 m², d'une chambre de 11 m², d'une salle de bains et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol de 4 m². Possibilité d’acquérir une place de parking privative en sous-sol à 8.500 € Prévoir des rafraîchissements

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Charges  de copropriété : 83 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 995 € Taxe foncière 2019 : 588 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 01/04/2020

Villeurbanne Saint-Jean 89 rue des Jardins Immeuble datant de 1969,  comprenant 59 logements, sans ascenseur, espaces verts, places de stationnement libres en surface. T4 de 79 m² traversant, exposé Nord/Sud, au 4ème étage (sans ascenseur). Séjour de 17,8 m², cuisine de 10 m², 3 chambres de 9,5, 11 et 11,6 m² dont 2 avec placard mural, salle de bains donnant sur une loggia de 3,3 m² et WC séparé. Cave en sous-sol. Possibilité d'acquérir un garage en sus (8 500€) Prévoir travaux de réfection. Charges  de copropriété :  149,81 € par mois (chauffage collectif compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1 798 € Taxe foncière 2019 : 595€    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 03/08/2020 Date limite de transmission de l’offre d’achat : 06/09/2020

Villeurbanne Cusset 15 rue des Boucherets Immeuble datant de 1982,  comprenant 13 logements (36 lots de copropriété) sans ascenseur, places de stationnement en surface. T3 de 62.73 m², exposé Sud-Ouest, au 1er étage, sans ascenseur. L'appartement est composé d'un séjour de 16.22 m² et d'une cuisine de 9,13 m² donnant accès à un balcon de 5,56 m², ainsi que deux chambres de respectivement 10,27 m² (avec placard) et de 9,68 m², un cellier, une salle de bains et WC séparé. Place de parking en extérieur. Prévoir travaux de réfection.   Charges  de copropriété (estimatives) :  93,90€ / mois Quote-part annuelle (estimative) du budget prévisionnel : 1'127€ Taxe foncière 2019 : 686 €    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 15/07/2020

Saint-Priest 2 rue Alfred de Musset Résidence de 120 logements, avec ascenseur,  espaces verts, au calme, à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . Studio de type 1 de 53,9 m² situé au rez-de-chaussée, exposé Est. Entrée avec placard, une pièce de vie de 23 m², une cuisine séparée de 10,37 m² donnant accès à un balcon de 6,6 m², deux remises, une salle d'eau et W.C séparés. Charges de copropriété :  98,97 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 1.188 € Disponible immédiatement Taxe foncière 2019 : 560 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution : 15/07/2020

Villeurbanne Cusset 15 rue des Boucherets Immeuble datant de 1982,  comprenant 13 logements (36 lots de copropriété), sans ascenseur, places de stationnement en surface. T2 de 55.91 m², exposé Sud-Est, au 2ème étage, sans ascenseur. L'appartement est composé d'un séjour de 15,5 m² et d'une cuisine de 9 m² donnant accès à un balcon de 5,63 m², ainsi qu'une chambre avec placard de 10,87 m², un cellier, une salle de bains et WC séparé. Place de parking en extérieur. Prévoir travaux de réfection.

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Charges  de copropriété (estimatives) :  83,65 € / mois Quote-part annuelle (estimative) du budget prévisionnel : 1'004 € Taxe foncière 2019 : 613 €    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 15/07/2020

Villeurbanne Saint-Jean 91 rue des Jardins Immeuble datant de 1969,  comprenant 59 logements, sans ascenseur, espaces verts, places de stationnement libres en surface. T4 de 79 m² traversant, exposé Nord/Sud, au 2ème étage. Séjour de 18 m², cuisine de 10 m², 3 chambres de 9, 11 et 12 m² dont 2 avec placard mural, salle de bains donnant sur une loggia de 3 m² et WC séparé. Cave en sous-sol Prévoir travaux de réfection. Charges  de copropriété :  153 € par mois (chauffage collectif compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1 836 € Taxe foncière 2019 : 642 €    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 27/07/2020 Date limite de transmission de l’offre d’achat : 20/09/2020

Saint-Priest 26 rue Claude Farrère Résidence de 42 logements, avec ascenseur,  espaces verts, au calme, à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . Appartement de type 4 de 80,87  m² situé au 2ème étage, traversant, exposé Sud-Est/Nord-Ouest. Entrée desservant une cuisine séparée de 11,50 m² et un séjour de 17,89 m² donnant sur un balcon de 5 m² , 3 chambres de 9, 10,15 et 10,42 m², une salle de bains et W.C séparés. Charges de copropriété :  220 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2 640 € Disponible immédiatement Taxe foncière 2019 : 739 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution : 01/08/2020

Villeurbanne Saint-Jean 89b rue des Jardins Immeuble datant de 1969,  comprenant 59 logements, sans ascenseur, espaces verts, places de stationnement libres en surface. T4 de 79 m² traversant, exposé Nord/Sud, au 3ème étage, sans ascenseur. Séjour de 18 m², cuisine de 10 m², 3 chambres de 9,5, 11 et 11,6 m² dont 2 avec placard mural, salle de bains donnant sur une loggia de 3 m² et WC séparé. Cave en sous-sol. Possibilité de garage en sus (8.500 €). Prévoir travaux de réfection.

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Charges  de copropriété :  159 € par mois (chauffage collectif compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.925€ Taxe foncière 2019 : 609 €    

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 6/01/2020

Saint-Priest 1 rue Marcel Pagnol Résidence de 120 logements, avec ascenseur,  espaces verts, au calme, à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . Appartement de type 2 de 61,9m² situé au 3ème étage, exposé Ouest. Très lumineux. Entrée avec placard, un séjour de 20,3 m² ouvrant sur un balcon de 13,4 m², une cuisine séparée de 10,4 m², une chambres de 12,22 m², SDB et WC séparé. Charges de copropriété :  148 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 1.776 € Disponible immédiatement Prévoir travaux de rafraichissement Taxe foncière 2019 : 775 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution : 19/09/2020

Villeurbanne Grand-Clément 5 boulevard Honoré de Balzac Résidence de 41 logements (82 lots), avec ascenseur, à proximité des transports en commun (tram T3 - arrêt Honoré de Balzac), des commerces et du parc Georges Bazin. Appartement T4 de 74,56 m2 situé au 7e et dernier étage d’une résidence récente (2006). L'appartement s'ouvre sur un séjour de près 22m² avec un accès sur une terrasse de 15,35m². La grande cuisine de près de 9m² donne aussi accès à une seconde terrasse de 5,42m². Le coin nuit est composé de trois chambres de 11,98m², 12,02m² et 12,7m², d'une SDB et un W.C. Cet appartement est idéalement placé, avec un accès direct au tram T3 reliant notamment la Part-Dieu et Vaulx en Velin la Soie. Possibilité de garage en sus (10'500 €). Prévoir travaux de rafraîchissement  

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  Charges  de copropriété :  99 € par mois (FRT inclus) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.126 € Taxe foncière 2019 : 968 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/04/2020

Saint-Priest 2 rue Marcel Pagnol Résidence de 120 logements, avec ascenseur,  espaces verts, au calme, à proximité immédiate des transports en commun et des commerces . Appartement de type 3 de 74,8m² situé au 6ème étage, exposé Est. Très lumineux. Entrée avec placard, un séjour de 20,4 m², une cuisine séparée de 10,5 m², 2 chambres d’environ 10 et 11 m², SDB et WC séparé. Balcon de 13 m². Possibilité garage en sus. Charges de copropriété :  168,10 € par mois (chauffage, eaux chaude et froide compris) Quote-part annuelle du budget prévisionnel : 2.017 € Visite à partir du 20 juillet (estimation) Taxe foncière 2019 : 1.038 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution : 1/07/2020

Saint-Priest - Proche Village 18-24 rue Jacques Reynaud Résidence arborée de 42 logements (120 lots), avec ascenseur et chauffage collectif, à proximité de Saint-Priest Village. Appartement T2 traversant de 54,4m², situé au 5ème et dernier étage, composé d’un séjour de 20m² s’ouvrant sur un balcon de 8,9m², d'une chambre de 14,2m², d’une cuisine de 9,5m², d’une salle de bains et d'un W.C. Possibilité d’acquérir un garage en sous-sol en sus à partir de 10.500 €.

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Charges  de copropriété :  134,52 € par mois (comprenant : chauffage et consommation d'eau chaude notamment) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.614 € Taxe foncière 2019 : 736 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

  Date de parution de l'annonce : 01/04/2020

Villeurbanne Gratte Ciel 29 rue Clément Michut Résidence de 77 logements (2 montées), avec ascenseur et gardien, au calme en plein centre de Villeurbanne Gratte-Ciel, à proximité immédiate des transports en commun (250 m du métro Gratte-Ciel), des commerces et de la mairie (150 m). Appartement de type 3 d'une surface habitable de 76,80 m² exposé sud/ouest, situé au 1er étage sur 5. Composé d'une entrée avec nombreux rangements, d'un séjour de 24,50 m² ouvert sur terrasses/jardinières de 11,30 m², d'une cuisine de 9 m² ouverte sur terrasse, de deux chambres de 9,90 m² et 14,50 m² avec placards, d'une salle de bains de 3,90 m² et d'un Wc séparé.  Une cave de 3,30 m² en sous-sol. Possibilité d’acquérir un garage en sous-sol à 13.000 € Charges  de copropriété : 103 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.230 € Taxe foncière 2019 : 830 €  

Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.

Date de parution de l'annonce : 14/09/2020