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Fermeture de l'accueil locataire
au 53 avenue Paul Krüger à Villeurbanne

En raison du déménagement de notre siège social, nous vous informons que l’accueil physique pour les locataires au 53 avenue Paul Krüger à Villeurbanne sera fermé entre lundi 20 et le mardi 28 mars inclus.

Nous vous retrouverons à partir du mercredi 29 mars au nouveau siège d’Est Métropole Habitat, situé au 55 rue de la Soie à Villeurbanne.

Nos conseillers clientèle restent à votre disposition au 04 78 03 47 20.

Vous pouvez également nous contacter par mail à l’adresse crc@est-metropole-habitat.fr.

Les agences de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Saint-Priest continuent de vous accueillir les matins du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h.


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  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 74 m2

    Bel Air Saint Priest

    LieuSaint-Priest

    Type de logementLogement T3

    Prix 171185 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat24/04/2023

    Reférence du bien052

      Rue Marcel Pagnol - Immeuble de 1977,  comprenant 120 logements réparties sur 5 montées. Cette copropriété sécurisée dispose d'un grand jardin clos avec bancs, une  aire de jeux pour enfants et des locaux vélos. Elle est située à proximité immédiate des transports en commun, du centre nautique Pierre-Mendès-France et du parc du Fort. Le stationnement est gratuit en surface. Ce lumineux type 3 de 74 m2  au dernier étage se compose d'un séjour de 20 m², une cuisine de 10 m² donnant sur terrasse de 13 m² sans vis-à-vis, deux chambres de 10  et 11 m², une salle de bain, un cellier et WC séparé. Charges de copropriété : 273 € par mois (comprenant : eau chaude, eau froide, chauffage collectif) Fonds de travaux : 17 € par mois.  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 3 470 € Taxe foncière 2022 : 700 €

    Prix de vente : 171 185 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date limite de parution : 24/04/2023
    Voir le bien
  • Achat HLM classique

    Logement T4 - 80 m2

    Saint Priest Centre

    LieuSaint-Priest

    Type de logementLogement T4

    Prix 172286 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat24/03/2023

    Reférence du bien0083

    Boulevard Edouard Herriot, Saint Priest Immeuble datant de 1963, comprenant 126 logements avec ascenseurs en 1/2 palier. Type 4 de 80 m², situé au 5ème étage. Comprenant une entrée de 6 m², un séjour de 18 m² desservant un balcon de 5m², une cuisine de 9 m². Trois chambres de 9 à 12 m², une salle de bain de 6 m² et un W.C. Une cave est incluse au rez-de-chaussée. Parking en surface gratuit. Prévoir des travaux de rafraichissement. Charges  de copropriété :  150 € / mois  Chauffage compris Quote-part annuelle  du budget prévisionnel : 1 806 € Taxe foncière 2021 : 690 €

    Prix de vente : 172 286 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
    Date de parution de l'annonce : 24/02/2023
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  • Achat HLM classique

    Logement T4 - 82 m2

    Bel Air

    LieuSaint-Priest

    Type de logementLogement T4

    Prix 177775 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat24/03/2023

    Reférence du bien049

      Rue Marcel Pagnol - Immeuble de 1977,  comprenant 120 logements réparties sur 5 montées. Cette copropriété sécurisée dispose d'un grand jardin clos, une  aire de jeux pour enfants et des locaux vélos. Elle est située à proximité immédiate des transports en commun, du centre nautique Pierre-Mendès-France et du parc du Fort. Le stationnement est gratuit en surface. Ce lumineux type 4 de 82 m2  au dernier étage se compose d'un séjour de 20 m², une cuisine de 10 m² donnant sur terrasse de 13 m² sans vis-à-vis, trois chambres de 10  et 11 m², une salle de bain, un cellier et WC séparé. Charges de copropriété : 383.68 € par mois (comprenant : eau chaude, eau froide, chauffage collectif) Fonds de travaux : 18.57 € par mois.  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 4 827 € Taxe foncière 2022 : 790 €

    Prix de vente : 177 775 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date limite de parution : 24/03/2023
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  • Achat en BRS

    Logement T3 - 67 m2

    Gratte-Ciel

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T3

    Prix 169653 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat24/03/2023

    Reférence du bien1118

    BAIL RÉEL SOLIDAIRE - SOUS CONDITIONS Copropriété de 2004 – 25 logements Proximité des commerces et transports Appartement de type 3 de 67,51 m² situé au 6ème étage et comprenant : une entrée avec placard, un séjour de 23,88 m² ouvert sur loggia de 3,61m², une cuisine de 9,08 m², deux chambres avec placards de 10,29 m² et 10,33 m², une SDB de 3,57 m² et un Wc séparé. Possibilité d’une place de parking en sous-sol au prix de 9.000 € avec redevance mensuelle de 7 € Charges de copropriété : 130 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.560 € Taxe foncière 2022 : 950 €

    Prix de vente : 169 653  €

    Redevance mensuelle :  101,27 €

    Sous conditions de ressources

    Plus d'informations sur la vente en BRS

    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date de parution de l'annonce : 24/02/2023
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  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 63 m2

    Flachet

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T3

    Prix 161000 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat24/03/2023

    Reférence du bien1109

      Rue du Boucheret à Villeurbanne. Immeuble de 1982, composé de 36 lots dont 13 logements. Possibilité d'acquérir une place de stationnement. T3  de 63 m² au 2ème étage sans ascenseur, comprenant un séjour de 16 m², une cuisine de 9 m² donnant sur un balcon de 6m2,  2 chambres de 10m², salle de bain et WC séparé. Une cave complète ce bien. Charges  de copropriété :  110 € par mois (compteur eau froide inclus)  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1 320 € Taxe foncière 2022 : 700 €

    Prix de vente : 161 000 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date de parution de l'annonce : 24/02/2023
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  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 63 m2

    Reconnaissance – Balzac

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T3

    Prix 203000 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat24/03/2023

    Reférence du bien1112

    Boulevard Honoré de Balzac à Villeurbanne. Au pied des transports en commun, commerces et équipements de proximité. Bel immeuble récent datant de 2006, comprenant 82 lots dont 41 logements. Possibilité d'acquérir un garage en sous-sol. T3  de 63 m² au 4ème étage avec ascenseur, comprenant un séjour de 24 m², une cuisine de 8 m², 2 chambres de 10 et 11 m², salle de bain 4m² et WC séparé. Ce bien ne dispose pas d'extérieur. Charges  de copropriété :  72 € par mois (chauffage individuel au gaz) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 865 € Taxe foncière 2022 : 751 €

    Prix de vente : 203 000 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date de parution de l'annonce : 24/02/2023
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  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 59 m2

    Croix-Luizet

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T3

    Prix 149982 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat27/02/2023

    Reférence du bien1104

    Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 3 d'une surface de 59 m². Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour de 15,54 m² ouvert sur une terrasse de 9,45 m² avec vue sur verdure, d'une cuisine de 9,20 m² avec cellier/buanderie de 2,17 m², de deux chambres avec placard de 11,67 m² et  de 11,11 m², d'une salle d'eau et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir des travaux de rafraichissement Charges de copropriété : 165 € par mois (chauffage compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.971 € Taxe foncière 2022 : 600 €

    Prix de vente : 149 982 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
    Date de parution de l'annonce : 25/01/2023
    Voir le bien
  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 67 m2

    Saint Jean

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T3

    Prix 114000 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat25/02/2023

    Reférence du bien3101

    Villeurbanne Saint-Jean, rue des Jardins Immeuble datant de 1969, comprenant 59 logements, sans ascenseur, espaces verts, places de stationnement libres en surface. T3  de 67 m² traversant, exposé Est/Ouest, au rez-de-chaussée surélevé. Séjour de 18 m², cuisine de 11 m², 2 chambres de  11  m², salle d'eau donnant sur une loggia de 3 m² et WC séparé. Cave en sous-sol. Prévoir travaux de rafraichissement. Charges  de copropriété :  148 € par mois (chauffage collectif compris) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1 779 € Taxe foncière 2020 : 478 €

    Prix de vente : 114 000 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date de parution de l'annonce : 25/01/2023
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  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 74 m2

    Bel Air

    LieuSaint-Priest

    Type de logementLogement T3

    Prix 153500 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat25/02/2023

    Reférence du bien0085

      Rue Alfred de Musset - Immeuble datant de 1977,  comprenant 120 logements avec ascenseurs. Spacieux type 3 situé au 2ème avec ascenseur d'une superficie de 74 m². Logement comprenant une entrée avec placards et cellier, un séjour de 20 m² et une cuisine de 10 m², une terrasse de 13 m², deux chambres de 10 m², une salle de bain et un wc séparé. Parking gratuit en surface. Charges de copropriété : 305 € par mois tout compris (eau chaude, eau froide, chauffage, parties communes et fonds de travaux inclus) Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 3 660 € Taxe foncière 2022 : 735 €

    Prix de vente : 153 500 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
     
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  • Achat HLM classique

    Logement T3 - 78 m2

    Gratte-Ciel

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T3

    Prix 282689 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat30/09/2022

    Reférence du bien1038

    Résidence de 77 logements (2 montées) Chauffage individuel,  ascenseur et espaces verts Appartement traversant de type 3 d'une surface habitable de 78,17 m². Composé d'une entrée avec rangement, d'un séjour de 27,09 m² ouvert sur une terrasses/jardinières de 11,74 m², d'une cuisine de 10,59 m², de deux chambres de 12,81 m² et 9,56 m², d'une salle d'eau de 3,59 m², d'un cellier de 3,29 m² et d'un Wc séparé. Possibilité d'acquérir un garage en sous-sol à 14.000 € Prévoir des travaux de rafraichissement Charges de copropriété : 110,67 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.328,08 € Taxe foncière 2022 : 980 €

    Prix de vente : 282 689 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
    Date de parution de l'annonce : 30/08/2022
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  • Achat en BRS

    Logement T2 - 51 m2

    Gratte-Ciel

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T2

    Prix 115507 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat09/01/2023

    Reférence du bien1104

    BAIL RÉEL SOLIDAIRE - SOUS CONDITTIONS Copropriété de 2004 – 25 logements Proximité des commerces et transports Appartement traversant de type 2 de 51,20 m² situé au 1er et comprenant : une entrée avec placard, un séjour de 18,87 m², une cuisine de 7,45 m², une chambre de 12,44 m² avec placard, une SDB de 3,54 m² et un Wc séparé. Possibilité d'acquérir un parking en sous-sol au prix de 9.000 € avec redevance mensuelle de 7 € Charges de copropriété : 81 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 972 € Taxe foncière 2021 :  615 €
    Prix de vente :  115 507 €
    Redevance mensuelle :  76,80 €

    Plus d'informations sur la vente en BRS

    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date de parution de l'annonce : 08/12/2022
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  • Achat HLM classique

    Logement T4 - 71 m2

    Croix-Luizet

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T4

    Prix 163093 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat25/08/2022

    Reférence du bien2205

    Avenue Roger Salengro Résidence de 100 logements (10 montées), datant de 1962 et réhabilitée en 2019, à proximité immédiate des transports en commun (C17 / 37 arrêt Longchamp) et des commerces. Appartement traversant de type 4 de 70,93m² (possibilité de transformation en type 3) situé au 2ème étage sans ascenseur. Composé d'une entrée avec rangements, d'un séjour de 18,80 m² ouvert sur une terrasse de 9,45 m² avec vue dégagée, d'une cuisine de 9,57 m² avec cellier/buanderie de 2,21 m², de trois chambres avec placard de 10,90 m², 10,30 m² et 10,39 m², d'une salle de bains et d'un Wc séparé. Une cave en sous-sol. Parking collectif. Prévoir des travaux de rafraichissement Charges de copropriété : 200 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 2.405 € Taxe foncière 2021 : 650 €

    Prix de vente : 163 093 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
    Date de parution de l'annonce : 25/07/2022
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  • Achat HLM classique

    Logement T2 - 52 m2

    Tonkin

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T2

    Prix 145500 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat25/11/2022

    Reférence du bien1225

    Allée Julien Duvivier Immeuble de 1982, comprenant 112 logements et 119 stationnements (2 montées). Type 2 de 52 m², situé au 6ème étage avec ascenseur. Comprenant un séjour de 23 m² desservant un balcon de 6 m², une cuisine de 11 m², une chambre de 10 m², une salle de bain avec WC de 5m2. Possibilité d'acquérir un garage à 10 500€. Charges  de copropriété :  142 € / mois  eau chaude, eau froide et chauffage compris Quote-part annuelle  du budget prévisionnel : 1 706 € Taxe foncière 2021 : 590 €

    Prix de vente : 145 500 € *

    * Frais de notaire offerts pour les locataires d'Est Métropole Habitat qui déposeront une offre d'achat correspondant au prix de vente et qui notifieront la dédite de leur logement occupé avant l'acte authentique.

     
    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
    Date de parution de l'annonce : 25/10/2022
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  • Achat en BRS

    Logement T2 - 51 m2

    Gratte-Ciel

    LieuVilleurbanne

    Type de logementLogement T2

    Prix 116634 €

    Date limite de transmission de l’offre d’achat25/11/2022

    Reférence du bien1107

    BAIL RÉEL SOLIDAIRE - SOUS CONDITIONS Copropriété de 2004 – 25 logements Proximité des commerces et transports Appartement traversant de type 2 de 51,20 m² situé au 2ème et comprenant : une entrée avec placard, un séjour de 18,87 m², une cuisine de 7,45 m², une chambre de 12,44 m² avec placard, une SDB de 3,54 m² et un Wc séparé. Possibilité d'acquérir un parking en sous-sol au prix de 9.000 € avec redevance mensuelle de 7 € Charges de copropriété : 87 € par mois  Quote-part annuelle estimative du budget prévisionnel : 1.044 € Taxe foncière 2021 :  635 €
    Prix de vente :  116 634 €
    Redevance mensuelle :  76,80 €

    Plus d'informations sur la vente en BRS

    Article L 443-12 du code de construction et de l'habitation : "Lorsque le logement est vendu à des bénéficiaires prévus au III de l'article L. 443-11, l'organisme vend, par ordre de priorité défini au même article L. 443-11, à l'acheteur qui le premier formule l'offre qui correspond à ou qui est supérieure au prix évalué en application dudit article L. 443-11 ou, si l'offre est inférieure au prix évalué, qui en est la plus proche, dans des conditions définies par décret". L'ordre de priorité est codifié à l'article L 443-11-3 du CCH.
      Date de parution de l'annonce : 25/10/2022
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